Chartes d'utilisation de l'Internet

Chartes d'utilisation de l'Internet

Par admin emilezola, publié le mardi 15 septembre 2015 23:23 - Mis à jour le mardi 15 septembre 2015 23:28

CHARTES D’UTILISATION DE L’INTERNET,

DES RESEAUX ET DES SERVICES MULTIMEDIA

POUR LES ELEVES

Généralités

  • La fourniture de services liés aux technologies de l’information et de la communication ne peut répondre qu’a un objectif pédagogique et éducatif.
  • Tous les élèves inscrits peuvent bénéficier d’un accès aux ressources et services multimédias de l’établissement après acceptation de cette Charte. Pour les mineurs, la signature de la charte est subordonnée à l’accord des parents ou du représentant légal.
  • L’établissement s’engage à préparer les élèves, les conseiller et les assister dans leur utilisation des services proposés.
  • L’élève s’engage à respecter la législation en vigueur, et l’établissement est tenu d’en faire cesser toute violation.
  • Les administrateurs de réseaux peuvent, pour des raisons techniques mais aussi juridiques, être amenés à analyser et contrôler l’utilisation des services. Ils se réservent, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires a la bonne marche du système.
  • L’établissement s’efforce de maintenir les services accessibles en permanence, mais peut interrompre l’accès pour toutes raisons, notamment techniques, sans pouvoir être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions.
  • L’élève s’engage à ne pas perturber volontairement le fonctionnement des services et notamment à ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité, ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autre), ne pas modifier sans autorisation la configuration des machines.
  • L’utilisateur s’engage à n’effectuer aucune copie illicite de logiciels commerciaux.
  • L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser des disquettes, des clés USB, des lecteur MP3 ou CD Rom extérieurs à l’établissement.

Accès à Internet (en intranet)

  • L’accès aux ressources du web a pour objet exclusif des recherches dans le cadre d’activités pédagogiques.
  • Les élèves mineurs ne peuvent mener ces recherches qu’en présence d’un adulte responsable. Toute recherche non précisée par un adulte est interdite.
  • Aucun système de filtrage n’étant parfait, l’établissement ne peut être tenu responsable de la non-validité des documents consultés.
  • L’établissement se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l’utilisateur des services reste conforme aux objectifs pédagogiques.

Messagerie

  • L’élève s’engage à n’utiliser le service, et notamment les listes d’adresses, que pour un objectif pédagogique et éducatif. Il s’engage en particulier à ne pas stocker, émettre ou faire suivre des documents à caractère violent, pornographique, diffamatoire ou injurieux. Il s’engage à ne pas procéder à du harcèlement.
Pièces jointes
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